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| | "La forme est le fond qui remonte à la
surface"
Victor Hugo
L'analyse ayant permis de dégager tous les éléments de
droit et de fait nécessaire au commentaire de l'arrêt, il faut désormais
ordonner ces éléments : le commentaire suppose un plan.
Ordonner a donc pour but direct
d'aboutir à la découverte d'un plan qui structurera la rédaction du
commentaire d'arrêt.
Encore faut-il savoir ce qu'on entend par un plan ; encore faut-il suivre une méthode particulière car là
encore, rien ne s'improvise.
En conséquence, il nous faut étudier :
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La forme
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Le fond
Pour un exemple, nous vous renvoyons à notre
application à l'arrêt
Saintecatherine. La consultation de ce document est restreinte aux
étudiant(e)s de l'Université d'Essex.
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Le
plan, symbole de la culture française
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Le
plan, symbole de la culture juridique française
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Quelle que soit la discipline étudiée (lettres,
philosophie, droit ...), un devoir se doit d'être organisé en parties,
sous-parties, sous-sous-parties etc... . |
Souvenez-vous de la méthode
cartésienne : "Diviser chacune des
difficultés que j'examinerai en autant de parcelles qu'il se pourrait et
qu'il serait requis pour les mieux les résoudre."
Souvenez-vous du plan du Code civil : après un
titre préliminaire, vous avez un livre premier, un livre deuxième et un
livre troisième.
Lisez ou relisez Les Hommes de bonne volonté de Jules
Romain. Un passage du
tome 7 (Éditions J'ai Lu, 1958), éclaire tout particulièrement sur ce point.
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Quelle que soit la discipline étudiée, un devoir
n'aura jamais plus de trois parties d'un même niveau hiérarchique, pour
les trois premiers niveaux au moins.
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Vous ne trouverez donc jamais un I, II, III et IV,
ou I, II, III, IV et V, ni un A, B, C et D, ou un A, B, C, D et E, ni 1,
2, 3 et 4, ou 1, 2, 3, 4 et 5.
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Mais il n'est pas impossible de trouver un a,
b, c et d. |
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En règle générale, plus vous divisez, plus
vous êtes admis à vous séparer de la règle des 2 et 3. |
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La raison en est simple : la synthèse demandée ne
peut être achevée que si le nombre de parties est restreint à 2 ou 3,
que si le nombre de parties est lui-même indivisible par 2 ou 3 sans
aboutir à l'unité. |
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Or, un plan en 4 parties est divisible en 2, un plan en
cinq parties est divisible en 2 et 3 (ou 3 et 2), un plan en six parties est
divisible en 3 et 3, ou 2, 2 et 2. Etc...
Tant que vous pouvez réduire une structure en deux
et/ou trois parties, vous n'avez pas trouvé le plan, c'est-à-dire achevé
de synthétiser.
Dès le début de ses études, le juriste a été
confronté à la structure du plan :
en cours magistral, le plan suivi respectera le plus
souvent cette règle du plan binaire ou trinitaire (par ex., en droit civil,
1ère année, l'introduction au droit se fera par l'annonce et l'explication
de la division binaire entre droit objectif et droit subjectif)
en T.D., il lui sera souvent demandé d'organiser ses
pensées en deux points et les exercices comme le commentaire d'arrêt ou la
dissertation juridique supposent de choisir un plan avant de rédiger.
Plus tard, la qualité de ces travaux sera jugée, pour
partie, en fonction de la qualité de la synthèse proposée.
Feuilletez des articles de doctrine dans des revues
juridiques françaises : vous remarquerez que la plupart sont structurés en
deux, voire trois parties, mais jamais quatre ou cinq ou plus.
Regardez la structure de ce site : la règle des 2 et 3
est au coeur de l'organisation du site et des pages.
Et le concours de l'agrégation, seule voie possible pour
obtenir, en cas de succès, le titre de Professeur agrégé, suppose de
maîtriser la leçon d'agrégation centrée sur cette structure du plan.
Selon le Professeur R. Merle, "le plan est la
clé de voûte de l'édifice. Il révèle le génie, ou le talent, du
candidat. C'est lui qui confère à l'oeuvre sa solidité ou sa fragilité".
"La leçon d'agrégation dans toute sa splendeur", D. 1987 I 142, également
publiés dans les Mélanges en l'honneur de R. Merle, p. 223, 225.
L'étudiant apprendra surtout qu'un
plan, dans le monde du droit, se construit autour de 2 parties, rarement autour
de 3 parties.
En outre, l'étudiant fera
apparaître, à l'écrit, ce plan en choisissant des intitulés
appropriés à chacune des parties envisagées et en introduisant chaque partie
par un "chapeau"
Cette place centrale du plan dans la vie juridique
constitue, dans un premier temps, une contrainte car rien n'est plus
difficile que de raisonner, d'ordonner en deux parties ; elle constitue, dans un
second temps, quand l'exercice commence à être maîtrisé, une véritable
force, un atout car les points forts d'une idée sont immédiatement
soulignés, retenant alors l'attention de l'auditoire ou du lecteur.
En résumé, le plan s'organise toujours de la même
manière.
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Le plan est en priorité binaire
Vous pouvez donc avoir un I et II et
un A et B |
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Exceptionnellement, on acceptera un
plan en trois parties :
vous pouvez donc avoir I, II et III,
et en subdivisions, A, B et C. |
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JAMAIS, en revanche, le plan ne
contiendra quatre, cinq, etc..., parties du même niveau hiérarchique.
Il est INTERDIT d'avoir, par exemple,
I, II, III et IV ou A, B, C et C. |
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Il faut des intitulés
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haut de section
Le plan ne sert à rien s'il ne reflète pas le fond,
c'est-à-dire les idées constituant le commentaire. La structure formelle est
inutile et artificielle si elle ne coïncide pas avec une structure
intellectuelle.
Ce principe s'accompagne de nombreuses conséquences :
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Principe
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Implications
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Il ne s'agit pas de diviser pour diviser, mais de
diviser pour illustrer une idée directrice. |
Ce serait sinon vouloir construire une maison, agencer
des pièces (chambres, salle de bain, cuisine...), sans avoir d'idées,
sans avoir réfléchi quant à leur utilisation quotidienne et pratique.
Si l'on se préoccupe seulement de créer 2 chambres,
un salon-salle à manger, une cuisine, une salle de bain, on peut dès lors
envisager de faire communiquer la cuisine avec une chambre ou avec la salle
de bain.
Si une telle structure vous choque et vous paraît
absurde et artificielle, c'est parce qu'elle heurte l'idée que vous vous
faîtes de l'aménagement pratique d'une maison. Pour vous, la cuisine ne
doit pas communiquer avec la chambre mais avec la salle à manger parce que
les deux pièces servent le même but, manger, alors que la chambre et la
cuisine servent deux buts différents, manger et se reposer.
L'agencement que vous proposez, qui vous semble
logique, s'appuie, en fait, sur une idée principale : l'utilité des
pièces à ordonner. En d'autres termes, la structure matérielle
(l'agencement des pièces) supporte une structure intellectuelle
(l'utilisation pratique des pièces).
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Dès lors, ordonner les éléments de fait et de
droit suppose :
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trouver l'axe vertical du plan, l'idée directrice,
l'idée phare de l'arrêt, celle qui sous-entend tout le reste.
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C'est une réflexion sur le lien unissant toutes ces
idées. |
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vous ne pouvez donc pas construire un plan
autour du sens, de la valeur et de la portée de la décision car
vous n'avez pas d'idée liant ces trois points fondamentaux |
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Pour reprendre la métaphore de la maison,
c'est le but d'utilisation pratique que vous entendez assigner aux
pièces de la maison. |
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| trouver les deux axes horizontaux du plan qui formeront les deux
parties principales et sur lesquelles viendront se greffer les
sous-parties.
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C'est une réflexion sur les différents aspects illustrant l'axe vertical |
| toujours au regard de la métaphore de la maison, c'est trouver
définir les différents aspects pratiques : il y a le repos (les
chambres), les loisirs (le salon), la table (cuisine et salle à
manger), l'hygiène corporelle. On peut considérer que le repos et
les loisirs ont un objectif commun, la détente ; et que le manger
et les soins du corps participent d'une hygiène de vie. |
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Ordonner n'a rien d'artificiel : trouver un plan, c'est
trouver une place pour exposer chacun des arguments, chacune des
idées qui font la richesse de votre commentaire, de votre analyse.
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si votre plan est bien choisi, vous ne devez avoir
aucune répétition, aucun oubli, ni de coupure en deux parties entre le
droit et l'application aux faits. |
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"Il faut que chaque chose y soit mise en son lieu;
Que le début, la fin répondent au milieu" Boileau,
L'Art poétique (Chant I). |
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Dès lors, vous comprendrez qu'il n'y a pas de plan
passe-partout. Chaque arrêt ayant sa particularité propre, le commentaire
doit l'expliquer, le plan doit la refléter par l'existence de deux parties
égales en qualité et quantité.
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"les meilleurs plans ...
sont les plans dialectiques, mettant en relief deux aspects
apparemment contradictoires qui sous-tendent le sujet et font son unité"
(R. Merle, "La leçon d'agrégation dans toute sa splendeur",
préc., p. 225)
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le plan doit montrer une progression de la
pensée, de la réflexion critique ; il doit laisser apparaître le
mouvement de la pensée qui est comme une mer ou un océan
traversé(e) du flux et du reflux des marées.
"l'opposition est le mouvement même de la
pensée et le seul moyen de donner corps aux idées" (Alain, Histoire
de mes pensées, N.R.F. 9e éd. p. 35, cité par R. Merle, préc.,
p. 225)
Ce dont se moque gentiment Jules Romains dans Les
hommes de bonne volonté : "L'important est de découvrir
une opposition -vraie ou fausse, c'est un détail- entre deux idées
essentielles. Dès lors, le joint est trouvé. Le problème est entamé
et ne demande qu'à s'ouvrir en deux".
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Les meilleurs exemples appartiennent au
monde littéraire et philosophique.
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Pensez à l'annonce du plan suivi par Bossuet
dans son éloge funèbre d'Henriette d'Angleterre : "voyons ce
qu'une mort soudaine lui a ravi ; voyons ce qu'une sainte mort lui a
donné"
L'idée directrice, l'axe vertical, ce sont les
conséquences de la mort ; les deux axes horizontaux sont la nature
de ces conséquences : méfaits et bienfaits.
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ou encore à Pascal s'attachant à décrire la
"misère de l'homme sans Dieu" et la "grandeur de
l'homme avec Dieu" |
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néanmoins, il y a certaines constructions qui
reviennent fréquemment et qui constituent ce qu'on appelle les "plans-bateau".
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le découpage est le plus souvent le suivant :
conditions/effets, cause/conséquence, notion/régime,
ressemblances/dissemblances, intérêt public/intérêt privé,
domaine/sanctions, intérêt/danger |
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en revanche, ne faîtes jamais :
analyse/discussion ou sens/valeur et portée, ou données du
litige/issue du litige car il n'y a pas de progression dans
l'approche critique puisque la critique n'existe qu'en seconde partie.
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méfiez-vous, à cet égard, des ouvrages de
méthodologie que vous trouvez dans le commerce. Certains vous
proposent justement ce qui doit être banni de tout bon commentaire
d'arrêt. |
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les "plans-bateau" doivent être
utilisés avec précaution. Ils ne remplacent pas le travail de
réflexion qui doit apparaître tout au long du devoir. Vous devrez
notamment apporter un soin tout particulier à vos intitulés afin
qu'ils masquent, si possible, le plan-bateau. |
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Cette dialectique entre les parties doit enfin se
refléter dans les intitulés choisis
pour définir chacune des parties.
| chaque partie comporte un titre, le plus évocateur
et le plus court possible. Tout ce qui est dans le titre doit être
dans la partie ; tout ce qui est dans la partie doit être dans le
titre.
| JAMAIS de phrases avec un verbe conjugué, ni
de points d'interrogation |
|
si possible, un nom avec un adjectif |
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pensez, par ex., à Pascal : "misère de
l'homme sans Dieu" et "grandeur de l'homme avec
Dieu" |
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Cette dialectique implique que tout est dit dans le
corps du devoir : nul besoin donc de créer une conclusion séparée. Voir
nos conseils pour la rédaction. |
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